Armstrong perd son procès en appel à la veille du TDF
Cyclisme vendredi, 2 juil. 2004. 12:01 samedi, 14 déc. 2024. 08:42
PARIS (AFP) - Le champion cycliste américain Lance Armstrong a perdu vendredi en appel son procès contre les auteurs et l'éditeur d'un livre qui l'accuse de dopage, à la veille du départ du Tour de France.
Le quintuple vainqueur du Tour de France avait été débouté le 21 juin en première instance de sa demande d'encart niant ces accusations dans tous les exemplaires de l'ouvrage "L.A. Confidentiel, les secrets de Lance Armstrong" paru le 15 juin. Il avait fait appel de la décision du juge des référés saisi en urgence.
Dans son jugement, la cour d'appel de Paris confirme l'ordonnance rendue par le juge qui avait rejeté la demande d'encart et condamné le champion pour "abus de droit" à un euro de dommages-intérêts.
La cour condamne en outre le coureur cycliste à payer 1.500 euros à l'éditeur et aux auteurs pour les frais de justice.
Dans ses attendus, elle souligne que l'ordonnance attaquée "rappelle à juste titre que l'insertion forcée dans un livre d'un texte qui n'a pas été rédigé par les auteurs ou par l'éditeur porte atteinte à la liberté d'expression".
Elle souligne en outre que les auteurs "conservent le droit d'être exonérés de leur responsabilité" en démontrant notamment leur bonne foi lorsque l'affaire sera examinée au fond par un juge.
Probable pourvoi en cassation
"Je suis très heureux car la cour a parfaitement compris la manoeuvre qu'a tentée M. Armstrong pour éviter de s'expliquer sur le fond des accusations de dopage, raison pour laquelle il n'a toujours pas attaqué le livre en diffamation", a réagi l'avocat de l'éditeur et des auteurs, le Britannique David Walsh et le Français Pierre Ballester, Me Thibault de Montbrial.
"M. Armstrong craint manifestement un débat sur les preuves, auquel nous sommes prêts devant la justice, Tour de France ou pas", a-t-il ajouté.
L'un des auteurs, Pierre Ballester, a aussi salué une décision "qui légitime notre travail et celui de tous les journalistes d'investigation".
L'avocat de Lance Armstrong, Me Christian Charrière-Bournazel, s'est sans surprise déclaré "très déçu" de la décision de la cour et n'a pas exclu un pourvoi en cassation.
"Je constate que la jurisprudence fait beaucoup plus de cas d'une liberté certes fondamentale, la liberté d'expression, que des droits de la personne. On oublie qu'elle doit aussi pouvoir s'expliquer par le même canal que ses calomniateurs", a déclaré l'avocat à l'AFP.
Il a rappelé avoir "bien entendu l'intention de saisir les juges de la diffamation pour obtenir réparation" dans le cadre d'une autre procédure.
Il a enfin indiqué qu'il allait "probablement" se pouvoir en cassation "pour le principe" afin de soumettre plus tard cette affaire à la cour européenne des droits de l'homme de Strasbourg.
Le quintuple vainqueur du Tour de France avait été débouté le 21 juin en première instance de sa demande d'encart niant ces accusations dans tous les exemplaires de l'ouvrage "L.A. Confidentiel, les secrets de Lance Armstrong" paru le 15 juin. Il avait fait appel de la décision du juge des référés saisi en urgence.
Dans son jugement, la cour d'appel de Paris confirme l'ordonnance rendue par le juge qui avait rejeté la demande d'encart et condamné le champion pour "abus de droit" à un euro de dommages-intérêts.
La cour condamne en outre le coureur cycliste à payer 1.500 euros à l'éditeur et aux auteurs pour les frais de justice.
Dans ses attendus, elle souligne que l'ordonnance attaquée "rappelle à juste titre que l'insertion forcée dans un livre d'un texte qui n'a pas été rédigé par les auteurs ou par l'éditeur porte atteinte à la liberté d'expression".
Elle souligne en outre que les auteurs "conservent le droit d'être exonérés de leur responsabilité" en démontrant notamment leur bonne foi lorsque l'affaire sera examinée au fond par un juge.
Probable pourvoi en cassation
"Je suis très heureux car la cour a parfaitement compris la manoeuvre qu'a tentée M. Armstrong pour éviter de s'expliquer sur le fond des accusations de dopage, raison pour laquelle il n'a toujours pas attaqué le livre en diffamation", a réagi l'avocat de l'éditeur et des auteurs, le Britannique David Walsh et le Français Pierre Ballester, Me Thibault de Montbrial.
"M. Armstrong craint manifestement un débat sur les preuves, auquel nous sommes prêts devant la justice, Tour de France ou pas", a-t-il ajouté.
L'un des auteurs, Pierre Ballester, a aussi salué une décision "qui légitime notre travail et celui de tous les journalistes d'investigation".
L'avocat de Lance Armstrong, Me Christian Charrière-Bournazel, s'est sans surprise déclaré "très déçu" de la décision de la cour et n'a pas exclu un pourvoi en cassation.
"Je constate que la jurisprudence fait beaucoup plus de cas d'une liberté certes fondamentale, la liberté d'expression, que des droits de la personne. On oublie qu'elle doit aussi pouvoir s'expliquer par le même canal que ses calomniateurs", a déclaré l'avocat à l'AFP.
Il a rappelé avoir "bien entendu l'intention de saisir les juges de la diffamation pour obtenir réparation" dans le cadre d'une autre procédure.
Il a enfin indiqué qu'il allait "probablement" se pouvoir en cassation "pour le principe" afin de soumettre plus tard cette affaire à la cour européenne des droits de l'homme de Strasbourg.
