L'appel d'Adrian Mutu est rejetée
Soccer lundi, 14 juin 2010. 11:58 samedi, 14 déc. 2024. 15:32
GENEVE - Le Tribunal fédéral suisse a rejeté lundi le recours de l'attaquant roumain, Adrian Mutu, contrôlé positif à la cocaïne en 2004 et condamné par le Tribunal arbitral du sport (TAS) à payer 17,1 millions d'euros à son ancien employeur, le club anglais de Chelsea.
"Le Tribunal fédéral a rejeté le recours formé par Adrian Mutu contre la sentence du TAS" qui est basé à Lausanne en Suisse, indique le Tribunal fédéral dans un communiqué.
Contrôlé positif à la cocaïne en 2004, l'attaquant international - qui joue désormais à la Fiorentina en Italie - avait été condamné par le TAS à sept mois de suspension et avait été licencié par son ancien club anglais de Chelsea.
La Fifa avait alors condamné Mutu à verser 17,1 millions d'euros à Chelsea de dommages-intérêts pour "violation du contrat de travail". Dans l'espoir d'annuler cette sanction, le joueur avait saisi le TAS, qui avait rejeté son appel fin juillet 2009, puis s'était tourné vers le tribunal fédéral suisse.
Dans son communiqué, le Tribunal fédéral explique avoir "d'abord écarté les arguments par lesquels le footballeur mettait en doute l'impartialité de deux des trois arbitres qui avaient rendu" la sentence du TAS.
Le Tribunal fédéral souligne également que son rôle n'est pas de rejuger l'affaire mais d'examiner "si le montant des dommages-intérêts alloués au club londonien portait atteinte aux valeurs essentielles que tout ordre juridique devrait respecter".
"Il est arrivé à la conclusion que tel n'était pas le cas, de sorte que le recours du footballeur roumain n'était pas fondé", conclut-il.
Dans son arrêt, le Tribunal fédéral précise que les dommages-intérêts que Mutu doit verser à Chelsea ne vont pas à l'encontre du droit du travail et ne constituent pas non plus une "entrave inadmissible à son avenir économique".
Cette année encore, Mutu a été suspendu pour dopage. En janvier 2010, le joueur de 31 ans a en effet été contrôlé positif à la sibutramine après des matches contre Bari et la Lazio, contre qui il avait respectivement marqué un et deux buts.
Cela lui a valu une condamnation à neuf mois de suspension par le Tribunal national antidopage du Comité olympique italien (Coni) à Rome.
"Le Tribunal fédéral a rejeté le recours formé par Adrian Mutu contre la sentence du TAS" qui est basé à Lausanne en Suisse, indique le Tribunal fédéral dans un communiqué.
Contrôlé positif à la cocaïne en 2004, l'attaquant international - qui joue désormais à la Fiorentina en Italie - avait été condamné par le TAS à sept mois de suspension et avait été licencié par son ancien club anglais de Chelsea.
La Fifa avait alors condamné Mutu à verser 17,1 millions d'euros à Chelsea de dommages-intérêts pour "violation du contrat de travail". Dans l'espoir d'annuler cette sanction, le joueur avait saisi le TAS, qui avait rejeté son appel fin juillet 2009, puis s'était tourné vers le tribunal fédéral suisse.
Dans son communiqué, le Tribunal fédéral explique avoir "d'abord écarté les arguments par lesquels le footballeur mettait en doute l'impartialité de deux des trois arbitres qui avaient rendu" la sentence du TAS.
Le Tribunal fédéral souligne également que son rôle n'est pas de rejuger l'affaire mais d'examiner "si le montant des dommages-intérêts alloués au club londonien portait atteinte aux valeurs essentielles que tout ordre juridique devrait respecter".
"Il est arrivé à la conclusion que tel n'était pas le cas, de sorte que le recours du footballeur roumain n'était pas fondé", conclut-il.
Dans son arrêt, le Tribunal fédéral précise que les dommages-intérêts que Mutu doit verser à Chelsea ne vont pas à l'encontre du droit du travail et ne constituent pas non plus une "entrave inadmissible à son avenir économique".
Cette année encore, Mutu a été suspendu pour dopage. En janvier 2010, le joueur de 31 ans a en effet été contrôlé positif à la sibutramine après des matches contre Bari et la Lazio, contre qui il avait respectivement marqué un et deux buts.
Cela lui a valu une condamnation à neuf mois de suspension par le Tribunal national antidopage du Comité olympique italien (Coni) à Rome.